Logo AB

Mentions légales

Mentions légales

Ce site est propriété de :
 
SAS MOULIN GARREAU
10 Route du coteau - 24230 LAMOTHE MONTRAVEL
Tél : 05 53 27 58 25
Siret : 820214062 00011 - RCS Bergerac
 
Directeur de la publication : Laurence FAUCHEUX
 
Droit applicable
Le site internet www.domainemoulingarreau.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit français.
 
Traitement et protection des données à caractère personnel
www.domainemoulingarreau.fr fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro à venir

Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à Domaine Moulin Garreau et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de Domaine Moulin Garreau a accès aux données.
 
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale en justifiant de votre identité.

Envoyer un message électronique

Envoyer un courrier postal
SAS MOULIN GARREAU
10 Route du coteau, 24230 LAMOTHE MONTRAVEL
Tél. : 05 53 27 58 25
 
Liens Hypertextes
www.domainemoulingarreau propose des liens vers d’autres sites. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller. Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.
 
 
 
Établir un lien
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées sur domainemoulingarreau.fr. En revanche, les pages du portail ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
 
Copyright
La charte graphique  (illustrations, typographie, emplacements, dimensions des éléments, photos, etc.) du site
www.domainemoulingarreau.fr est soumis aux droits d'auteur et relève en conséquence des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques, données personnelles.
 
Limitation de responsabilité
Vous utilisez le site www.moulincaresse.com sous votre seule et entière responsabilité. Domaine Moulin Garreau ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour
Domaine Moulin Garreau se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
 
 
Conception - Hébergement
OVH Roubaix Domaine Moulin Garreau